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Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

du mercredi 26 février 2014  – 20 heures

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 janvier 2014

- Compte rendu des décisions prises par délégation :

  • Liste des marchés attribués du 17 janvier 2014 au 10 février 2014
  • Bail signé avec effet au 1er février 2014 avec Monsieur Fabrice CARRE, pour la location d’une maison T3 au 52 rue du Lezardeau, 29300 QUIMPERLÉ, surface habitable : 85m2, avec garage de 17 m2. Loyer mensuel de 480 Euros hors charges
  • Bail de mise à disposition provisoire de l’entreprise COLAS de Quimper d’un terrain nu de 1800 m2 sur la parcelle ZE152, rue Jacqueline Auriol à Kervidanou. Loyer annuel de 2000 Euros hors charges

MARCHES PUBLICS

1. Fourniture de documents écrits et sonores pour la médiathèque / lot 3 (choix sur place et commande de romans adultes): avenant de transfert du marché

FINANCES

2. Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2014

3. Vote des subventions aux associations pour l’année 2014

4. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AC/CP)

5. Vote du budget primitif 2014 : budget principal et budgets annexes

6. Fixation du forfait attribué aux écoles privées pour l’année 2014

7. Admissions en non valeur sur le budget principal, le budget  annexe eau et sur le budget annexe assainissement

PÔLE TECHNIQUE

8. Lutte contre les inondations : lancement des études et demandes de subventions

9. Aménagements de sécurité route de Lorient aux lieudits  Kermec  et  Loge Daniel

PÔLE URBANISME

10. Actualisation des tarifs 2014 de la taxe locale sur la publicité extérieure,

11. Cession de terrain rue Audran,

12. Vente d’un terrain à Kerglanchard,

13. Dénomination d’un square et d’une prairie

PÔLE EDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS

14. Service périscolaire : Projet Educatif de Territoire (P.E.D.T.)

15. Demande de subvention auprès du Conseil Général et du Conseil Régional dans le cadre de l’organisation du 15ème Raid des Moulins

16. Raid des Moulins : participations financières

PÔLE CULTURE

17. Convention avec l’association « les amis de l’orgue » pour le financement de restauration et de l’installation d’un orgue dans l’église Notre-Dame de l’Assomption

18. Convention de partenariat entre la ville de Quimperlé et la Ville du Faouët – Exposition « Geneviève Asse, Aurelie Nemours, Cécile Bart »

19. Convention de partenariat entre la ville de Quimperlé et l’EPCC « Chemins du Patrimoine en Finistère » – Exposition « Attention manger ! »

20. Convention entre la ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2014 : convention Ville de Quimperlé -  association La Veduta

21. Convention entre la ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2014 : convention ville de Quimperlé -  Bagad bro Kemperle

22. Convention entre la ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2014 : convention ville de Quimperlé -  Cercle Giz’kalon

23. Convention entre la ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2014 : convention ville de Quimperlé -  Boest an Diaoul

24. Convention entre la ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2014 : convention ville de Quimperlé - Association Harz

25. Convention entre la ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2014 : convention ville de Quimperlé - Association de Malfaiteurs

26. Pré-achat d’ouvrages "Claude Huart – De la Bretagne aux îles" aux éditions Locus Solus : fixation d’un tarif de vente

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